Mairie de Bernex dent d'Oche

Septembre 2016

L’an deux mille seize
Le seize septembre
Le Conseil Municipal de la commune de Bernex, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre André Jacquier, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 12 Septembre 2016
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : Marie-Claire Sonnois, Jean-Yves Guegan, Dorothée Tupin-Arrandel, Claude Treboux, Marie Perard, Jean- Pierre Soldan, Gwenaëlle Philippe-Canesso, Edouard Betemps, Sylvie Trincat, Emilien Abgrall, Amandine Dutruel, Pierrarnaud Christin, Pierrick Le Magueresse, Véronique Gillet.
Absent : Néant
Secrétaire de séance : Jean-Yves Guegan

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre André Jacquier , 1er Adjoint au Maire, qui déclare les membres du conseil municipal soit MM. Pierre André Jacquier, Marie-Claire Sonnois, Jean-Yves Guegan, Dorothée Tupin-Arrandel, Claude Treboux, Marie Perard, Jean-Pierre Soldan, Gwenaëlle Philippe-Canesso, Edouard Betemps, Sylvie Trincat, Emilien Abgrall, Amandine Dutruel, Pierrarnaud Christin, Pierrick Le Magueresse,et Véronique Gillet installés dans leur fonction.

Monsieur Jean-Yves Guegan a été désigné en qualité de secrétaire.

Sous la présidence de Madame Marie-Claire Sonnois le plus âgé des membres présents, le conseil municipal procède à l’élection du maire au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Monsieur Pierre André Jacquier obtient 13 voix et Monsieur Pierrick Le Magueresse obtient 2 voix. Monsieur Pierre André Jacquier est proclamé maire et est immédiatement installé.

Le conseil municipal décide ensuite à l’unanimité de nommer quatre adjoints.
Ces quatre adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue sans panachage ni vote préférentiel par les membres du conseil municipal. La liste de Monsieur Claude Treboux a obtenu 13 voix et la liste de Monsieur Pierrick Le Magueresse a obtenu 2 voix. Ont donc été élus Monsieur Claude Treboux, 1er adjoint, Madame Marie-Claire Sonnois, 2ème adjointe, Monsieur Jean-Yves Guegan, 3ème adjoint et Madame Dorothée Tupin-Arrandel 4ème adjointe.

Le conseil municipal fixe à compter du 17 septembre 2016 le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints aux taux suivants : 43 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique 1015 pour le maire et 16,50 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique 1015 pour les adjoints.

Il élit MM. Pierre André Jacquier, Maire et Madame Marie Perard, conseillère municipale, pour siéger au sein du comité syndical du SIVOM du Pays de Gavot dont la commune est membre et M. Jean-Yves Guegan, adjoint au Maire, comme délégué suppléant.

Il désigne Mesdames Marie-Claire Sonnois et Dorothée Tupin-Arrandel, adjointes au Maire et Messieurs Emilien Abgrall et Jean-Pierre Soldan, conseillers municipaux, pour être membres du conseil d’administration de l’office de tourisme de Bernex.

Le conseil municipal ne souhaite pas exercer son droit de préemption urbain dans le cadre des ventes suivantes :
- parcelles cadastrées section B sous les n°s 575 et 2395 lieudit Maupas
- parcelles cadastrées section A sous les n°s 3774 et 3950 lieudit Vers la Scie
- parcelles cadastrées section A sous les n°s 954 et 955 lieudit Le Sonjon
- parcelles cadastrées section A sous les n°s 1584, 1585, 1580, 1581, 1582, 1583, 4468 lieudit Trossy
- parcelles cadastrées section A sous les n°s 1580, 1581, 1582, 1583, 4468 lieudit Trossy
- parcelles cadastrées section A sous les n°s 1580, 1581, 1582, 1583, 4468 lieudit Trossy
- parcelles cadastrées section A sous les n°s 1580, 1581, 1582, 1583, 4468 lieudit Trossy
- parcelles cadastrées section A sous les n°s 1580, 1581, 1582, 1583, 4468 lieudit Trossy.

La séance se termine par un discours du Maire nouvellement élu.

ASA

Publié le Lundi 13 Novembre 2017

Projet de création de l'ASA du Mont Bénand - Enquête Publique. Télécharchez l'arrêté préfectoral 2017-0080 prescrivant l'enquête publique et organisant la consultation Rubrique La Commune - Dernières informations
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Agence postale communale

Publié le Jeudi 26 Octobre 2017

Ouverture de la nouvelle agence postale communale le 5 décembre 2017
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Bernex est située dans le département de la Haute-Savoie en région Rhône-Alpes. La commune est localisée en pays de Gavot, dans le Chablais français.